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RAPPORT D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

 

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Plan de localisation

 

INTRODUCTION

 

1. Présentation des objectifs du document, de son contenu et de son
articulation avec d'autres plans


1.1.Le SDAGE 2010-2015, cadre de référence de la gestion de l’eau dans le bassin
1.2.La directive cadre sur l'eau et la révision du SDAGE
1.3.Du SDAGE de 1996 au SDAGE 2010-2015
1.4.L’articulation du SDAGE avec les autres Plans et Programmes

2. Analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son
évolution


2.1.Présentation du territoire
2.2.Activités présentes dans le bassin
2.3.Biodiversité
2.4.Pollutions des eaux
2.5.Ressources
2.6.Risques naturel d'inondation
2.7.Santé-environnement

3. Analyses des effets probables de la mise en oeuvre du document sur
l'environnement et sur la protection des zones revêtant une importance
particulière pour l'environnement


3.1.Analyse des effets probables de la mise en oeuvre du document sur l’environnement
3.2.Analyse des problèmes posés par la mise en oeuvre du document sur la protection des zones Natura 2000
3.3.Evaluation du bilan énergétique

4. Exposé des motifs pour lesquels le projet a été retenu au regard des
objectifs de protection de l'environnement établis au niveau international,
communautaire ou national et les raisons


4.1.Le scénario tendanciel
4.2.Objectifs retenus par le SDAGE pour atteindre le bon état
4.3.Compatibilité avec les dispositions des textes internationaux, européens et nationaux

5. Présentation des mesures envisagées pour éviter, réduire et , si possible,
compenser les conséquences dommageables du SDAGE sur
l'environnement et en assurer le suivi

 

6. RESUME

 

7. BIBLIOGRAPHIE

 

ANNEXES : Tableaux détaillés des effets des quatre orientations fondamentales du SDAGE de Corse