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	- PROJET DE SDAGE - CHAPITRE 1 Contexte général - Téléchargement du projet de SDAGE - document complet (144 pages / 3,1 Mo)

§ PREFACE

I. DEFINITION, OBJECTIFS GENERAUX ET FONDEMENTS JURIDIQUES DU SDAGE

I-1 Objectifs généraux du SDAGE
I-2 Du SDAGE de 1996 à la directive cadre sur l'eau : les évolutions majeures
I-3 Les acteurs responsables de l'élaboration du SDAGE et du programme de mesures
I-4 Le SDAGE et le droit

II. PRESENTATION DU BASSIN DE CORSE, TERRITOIRE D'ELABORATION ET D'APPLICATION DU SDAGE

 

II-1 Caractéristiques générales du bassin
II-2 Les milieux aquatiques et les "masses d'eau", unités de travail et de fixation des objectifs de la directive cadre

III. L'ELABORATION DU SDAGE

III-1 L’organisation mise en place
III-2 Les grandes phases de la procédure
III-3 Une élaboration progressive qui a donné lieu à la production de nombreux documents de référence
III-4 Zoom sur les actions conduites en vue de l'information et de la consultation du public et des assemblées

IV. MISE EN OEUVRE DU SDAGE